Déposée le 30 mars 1987 par VANDEPUTTE FILS & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « V.E.L.E.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est VANDEPUTTE FILS & CIE, domicilié(e) 28 rue Dervaux, 59200 TOURCOING (dossier no 2087853) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert domicilié(e) (dossier no 2087853) - France.
La marque V.E.L.E.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque V.E.L.E.C. est expirée depuis le 30 mars 2007.
VANDEPUTTE FILS & CIE a également déposé les autres marques suivantes : VS , VARACTER
VANDEPUTTE FILS & CIE - 28 rue Dervaux, 59200 TOURCOING (dossier no 2087853) - France
CABINET ECREPONT Robert - (dossier no 2087853) - France
Renouvellement sans limitation le 28 mars 1997 n°2087853 - Publication au BOPI 1997-03-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43
Inscription le 12 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247829 - Publication au BOPI 1998-01-12
Tous appareillages et matériels électroniques et électriques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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